Mentions légales

Mentions légales

PortéO Portage Salarial ©

 

« PortéO Portage Salarial & Logo » est une marque déposée par la société HOLDING OCEAN enregistrée à l’INPI sous le numéro 05 3 384 335, datant du 25 juin 2015, et visant de nombreux services des classes 35, 41, 42 et 45.

La SNPS exploite la dénomination « PortéO Portage Salarial » à titre de nom commercial et à titre d’enseigne pour son activité de portage salarial pour son siège social situé à Albi (81000) et pour ses différentes agences basées sur le territoire national.


La SNPS autorise un droit d’utilisation de la marque à son (ses) licencié(s). Seul(s) le(s) licencié(s) explicitement nommé(s) ci-dessous est (sont) autorisé(s) à utiliser la marque « PortéO ».

 

Présentation de la Société :


Raison sociale : SARL Société Nationale de Portage Salarial – SNPS
Siège Social : 54 avenue Colonel Teyssier – 81000 ALBI
Capital Social : 10 000 €
RCS Albi B 480 961 002
Directeur de la publication : Laurent BARRES

Téléphone : 0980 500 000

Licencié(s) :


Raison sociale : SARL ITEA Portage
Siège Social : 21, Avenue du Neuhof – 67100 STRASBOURG
Capital Social : 10000 €
RCS Strasbourg 507 768 778

Hébergeur :

OVH : https://www.ovh.com/fr/support/documents_legaux/

 

Données personnelles :

PortéO respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles et fait l’objet d’un enregistrement à la CNIL. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, veuillez vous adresser directement à contact-ps[@]porteo.fr (supprimer les « [ ] »)

PortéO se réserve le droit de suppression des comptes d’accès.

PortéO implante des « cookies » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est illimitée. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant les options de navigation de votre navigateur Internet. Pour des raisons de programmation et de sécurité, la partie du site à accès privé nommé « Mon compte » destinée aux salariés portés ne pourra pas fonctionner sans avoir recours à un « cookie ».

 

Propriété intellectuelle & Copyright © PortéO :

Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, sont protégés par le droit d’auteur.
PortéO ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site Internet, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle et sous réserve qu’il soit fait référence à la source (référence au site http://www.porteo-portage-salarial.fr).

 

Etablissement de liens vers le site www.porteo-portage-salarial.fr :

PortéO autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre

Share This